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Motivation, conseils, Accompagnement et sécurisation de vos activités d'auto-entrepreneur, ... les allocations d’assurance chômage et le SMIC sont revalorisés.- 1 - Motivation, conseils, Accompagnement et sécurisation de vos activités d'auto-entrepreneur, ...
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Couverture maladiehttp://www.apce.com/cid80544/questions-reponses-posees-sur-le-salon-de-la-micro-entreprise.html?pid=336#social
Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 JORF du 5 août 2008 art. 13 X
APCE (commerçants ambulants)
1- ADL maladie grave et/ou chronique pour laquelle l'assurance maladie assure une prise en charge à 100 % de tous les traitements nécessaires à cette maladieVoyez, ici, la fiche du RSI
Sur ce site officiel Imprimé CERFA pour la DCR (déclaration de revenus pour les entreprises individuelles, dont Auto-Entrepreneur) :
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Sur cette page, vous trouverez les liens vers :Le site du RSI
Le formulaire d'inscription.jusqu'au 31 juillet 2009cliquez iciPour contacter le RSI de votre régionProtection sociale de l’auto-entrepreneurLe formulaire d'inscription
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Base et taux de remboursement des actes et des soins médicaux pris en charge par l'Assurance Maladie du RSI. Voir la SourceAssistance aux Auto-Entrepreneursl'accès à notre forum. Assistance aux Auto-EntrepreneursRéseaux Auto-EntrepreneursAPCEI. QUI PEUT BÉNÉFICIER DU MAINTIEN DES ALLOCATIONS ASSEDIC ?
ACCORD D'APPLICATION N° 2 DU 19 FÉVRIER 2009 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 18, PARAGRAPHE 1
Loi 84-16 de 1984Décret n°2008-368 du 17 avril 2008
Décret n° 93-1273 du 30 novembre 1993Loi n° 69-3 du 3 janvier 1969 Arrêté ministériel du 7 juin 1990écrivez-moi. Arrêté ministériel du 7 juin 1990 Arrêté ministériel du 9 mars 1989Arrêté ministériel du 28 décembre 1987Lettre circulaire Acoss n° 88-18 du 12 février 1988 L'article L. 324-10 du code du travailL'article L. 121-1 du Code de Commerce vous pouvez vous le procurer ici. l'accès à notre forum. Pour ces recherches, le mieux est de consulter l'INPI. Le Cesu, un jeu d'enfant et un avantage gagnant-gagnantSur le site, officiel, de LegifranceFédération Nationale du Portage Salarial" "
Assistance aux Auto-Entrepreneurs
Assistance aux Auto-Entrepreneurs - La Poste s'est engagée à accompagner les auto-entrepreneursLa PosteDéclaration des revenus et paiement en ligneicihttp://www.net-entreprises.fr/lautoentrepreneur/accueilgeneriquemdp.htm
icihttp://www.lautoentrepreneur.fr/
Lettre circulaire Acoss n° 88-18 du 12 février 1988http://www.legislation.cnav.fr/textes/lc/TLR-LC_8818_12021988.htm
FormateurUne loi sur le télétravail sera discutée en mai 2009.Assistance aux Auto-Entrepreneurs -
Réseaux Auto-Entrepreneurs fixé par décret,Forum des Réseaux Auto-EntrepreneursInforeg-Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris :Assistance aux Auto-EntrepreneursVous trouverez, ici, les détails.Cumul d'activités à titre accessoire des militairesL'assurance-maladie des professions libérales 
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